Yume

Le site https://yume-arts.com est un portail de prépublication, de rencontres entre artistes et d’espace de travail, avec un système de diffusion gratuit pour l'utilisateur (ci-après dénommé « Service Gratuit ») et un système d'abonnement (ci-après dénommé « Abonnement ») pour certaines prestations et services supplémentaires.

Toutes les commandes s'effectuent exclusivement entre Yume-Arts.com (également appelé « Yume ») et l'auteur de la commande (ci-après « l’Utilisateur »), dans le cadre d'une relation commerciale. Les Conditions Générales de Vente (ci-après les « Conditions Générales ») énoncées ci-dessous protègent Yume-Arts.com ainsi que l'utilisateur en cas de réclamation ou plainte. Toute demande qui ne serait pas faite en application des présentes Conditions Générales ne pourra être acceptée sans accord écrit de la part de Yume-Arts.com.

Tout accès aux Services est subordonné à l’acceptation et au respect des présentes Conditions Générales par l’Utilisateur.

Yume se réserve le droit de procéder à tout moment à un changement des présentes Conditions Générales de Vente sous réserve de faire apparaître ces changements sur le Site et d'en informer les Utilisateurs par email.

Ces Conditions Générales s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site : https://yume-arts.com.

L’accès aux Services est ouvert à toute personne résidant en France, Belgique, Luxembourg, Suisse francophone, Andorre et Monaco, étant majeure ou mineure ayant obtenu l’autorisation préalable de ses parents ou tuteurs légaux d’effectuer une commande sur le Site.

ARTICLE 1 : Définitions

ARTICLE 2 : Objet

Yume-Arts.com met à la disposition des Utilisateurs les Services disponibles sur le Site, à savoir :

Une ou plusieurs œuvres peuvent être retiré(s) du Service à tout moment, sans préavis de la part de Yume notamment si ces dernières ne respectent pas la législation en vigueur et le code de la propriété intellectuelle.

ARTICLE 3 : Champ d'application

3.1. Les services et/ou la souscription d'un Abonnement par l'intermédiaire du Site sont réservés à l'Utilisateur ayant au préalable pris connaissance des présentes Conditions Générales et les ayant acceptées sans réserve.

3.2. L’utilisation des Services entraîne l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales

3.3. Les présentes Conditions Générales peuvent être enregistrées et imprimées par toute personne visitant le Site. Elles sont applicables tant qu'elles figurent sur le Site.

ARTICLE 4 : Mentions légales

Conformément à l'article 6 III de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004, les mentions légales relatives au Site Yume-Arts.com sont les suivantes :

Site hébergé par : OVH - SAS au capital de 10 000 000 € - RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 - Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France.

ARTICLE 5 : Caractéristiques des Services

5.1 Le service d’hébergement donne accès aux œuvres des Créateurs en lecture en ligne direct. Ce service est disponible gratuitement pour l’ensemble des Utilisateurs et permet de lire l’intégralité des œuvres publiées sur Yume-Arts.com. Seuls les Créateurs peuvent hébergés leurs œuvres sur YumeArts.com

5.2 Dans le cas d’un compte Créateur : Les créateurs peuvent entrer en contact avec d’autres Créateurs en vue de travailler sur de nouvelles œuvres. Cette mise en contact ne peut s’opérer qu’après accord des deux parties à une collaboration, un espace de messagerie instantanée est alors ouvert.

5.3 Dans le cadre d’une collaboration entre Créateurs ou pour héberger une œuvre : Si une collaboration est lancée et acceptée, les Créateurs ouvrent un espace de travail comportant un traitement de texte permettant la mise en page de l’œuvre qu’ils souhaitent hébergés.

5.4 Le Service propose un dépôt de manuscrits auprès des maisons d’édition partenaires du Site Yume. L’offre des maisons d’édition, ainsi que les conditions relatives à ce dépôt, pourront être modifiés à tout moment par Yume-Arts.com.

5.5 Les prix mentionnés sur le Site sont exprimés en euros toutes taxes comprises (TTC) incluant la TVA française de 20%. Les prix pourront être modifiés à tout moment par Yume sans préavis.

5.6 Le Service propose des œuvres soit accessibles à tout public, soit pour public averti (sexualité ou violences) selon l’examen des Créateurs. Yume invite les Utilisateurs ainsi que les parents des Utilisateurs mineurs à consulter et tenir compte de la signalétique attribuée pour chaque œuvre.

ARTICLE 6 : Matériels nécessaires à l'utilisation des Services

Yume ne saurait en aucun cas être tenue responsable en cas de la disparition, perte, détérioration et notamment de tout dommage susceptible d'altérer l'équipement informatique de l’Utilisateur.

L'accès aux Services est assuré de manière permanente sous réserve des périodes de maintenance et d'entretien, des opérations de mise à jour des serveurs et de leurs éventuelles interruptions exceptionnelles. L'accès aux Services s'effectue directement à partir du Site.

Les Utilisateurs doivent disposer d’un matériel informatique et logiciel compatible avec les Services et l’utilisation de ceux-ci. La configuration recommandée pour accéder aux Services est la suivante :

Afin de tester sa connexion et son matériel informatique, l’Utilisateur pourra procéder au visionnage de l’une des vidéos disponibles gratuitement sur le Site. Yume ne peut être tenu responsable pour tout problème de visionnage survenant à la suite de cette inscription et ne procédera à aucun remboursement pour cette raison.

ARTICLE 7 : Conditions de passation de commande

Préalablement à la validation de la commande sur le Site, l'Utilisateur doit créer un compte et remplir le formulaire réservé à cet effet afin de renseigner les données nécessaires au traitement de sa commande (nom, prénom, e-mail validé, mot de passe et les coordonnées bancaires).

Les éléments d’identification (identifiant et mot de passe) sont confidentiels. L’Utilisateur sera seul responsable des conséquences de l’utilisation de ses éléments d’identification et/ou de son compte, et ce jusqu’à la désactivation du compte, à moins que l’Utilisateur ne puisse démontrer que l’utilisation de ses éléments d’identification et/ou de son compte résulte d’une fraude imputable à un tiers.

A l'issue de la procédure de commande (matérialisée par une page récapitulant la commande effectuée), l'Utilisateur a la possibilité de corriger les éventuelles erreurs commises dans la saisie des données (premier « click »).

Sur la page récapitulative de la commande, l'Utilisateur a le choix entre confirmer ou annuler la commande passée (deuxième « click »). Une fois la commande confirmée, celle-ci est réputée acceptée et l'Utilisateur n'a plus la possibilité d'annuler la transaction correspondant à la commande.

Dès que la commande a été définitivement acceptée, Yume-Arts.com adresse immédiatement à l'Utilisateur, par voie électronique, un accusé de réception de la commande

Le tarif appliqué aux produits commandés est celui en vigueur pour chaque produit au moment de la commande.

ARTICLE 8 : Droit de rétractation

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

Avant le paiement de l'Abonnement choisi, il est donc demandé à l'Utilisateur de renoncer à l'exercice de son droit de rétractation, et ceci afin de pouvoir commencer les différentes prestations dès la souscription de son Abonnement. De ce fait, aucun remboursement ne sera effectué par YumeArts.com au titre du droit de rétractation.

Nous attirons l’attention des Utilisateurs sur le fait qu’ils ont la possibilité de consulter l’ensemble des œuvres hébergées du Service sans souscrire d’abonnement et de tester leur matériel et connexion internet avec l’une des œuvres disponibles gratuitement sur le Site, afin de s’assurer de la conformité du Service avec leurs attentes.

ARTICLE 9 : Remboursement

9.1 Vous avez été débité plusieurs fois : L’un des paiements est affiché “en attente” sur votre relevé bancaire. Le second prélèvement n’a pas abouti. Il faut contacter votre établissement bancaire pour obtenir des informations concernant le délai de recréditation.

9.2 Vous souhaitez basculer votre abonnement annuel sur un abonnement mensuel : ce n’est pas possible. L’abonnement annuel constitue un engagement sur 12 mois et ne peut pas être modifié.

9.3 Vous souhaitez obtenir le remboursement de votre abonnement : Ce n’est pas possible. Lors de la finalisation de votre achat, vous avez accepté les termes de nos conditions d’utilisation en renonçant à votre droit de rétractation.

9.4 Vous avez oublié de désactiver le renouvellement automatique de votre abonnement annuel : Vous disposez de 14 (quatorze) jours après votre souscription pour demander le remboursement de votre abonnement à condition de ne pas avoir profité du service après son renouvellement.

Si vous avez souscrit un abonnement Yume sur une autre plateforme que notre site internet, contactez-la pour toute demande de remboursement.

ARTICLE 10 : Prix & Formules

Yume-Arts.com est en bêta test. Aucun prix ou formule d’abonnement n’est à ce jour prévu

ARTICLE 11 : Conditions de paiement

Le prix est exigible immédiatement à la prise de commande. Le règlement des commandes s'effectue en ligne sur le Site par carte bancaire, par Paypal ou par Slimpay.

11.1 Paiement par carte bancaire : L'Utilisateur communique sur le Site le numéro de sa carte, sa date d'expiration, et son cryptogramme. L'Utilisateur reconnaît que la communication des informations relatives à sa carte bancaire vaut autorisation de débit de son compte bancaire au profit de Yume, à due concurrence du montant total de sa commande, frais et TVA inclus. Une facture est immédiatement expédiée à l'adresse électronique de l'Utilisateur en ce qui concerne l’abonnement à Yume-Arts.com.

11.2 Paiement par Paypal : L'Utilisateur peut payer grâce à son compte PayPal, sans besoin de saisir ses coordonnées bancaires et uniquement grâce à son adresse email ou son numéro de téléphone, renseignés dans son compte Paypal.

11.3 Paiement par Slimpay : Après avoir renseigné son identifiant bancaire, l'Utilisateur autorise le prélèvement bancaire via notre partenaire Slimpay. Les données sont sécurisées.

11.4 Récurrence des abonnements : Tout abonnement réglé par carte bancaire, par PayPal ou par Slimpay sera automatiquement renouvelé pour les mois suivants, jusqu’à ce que l’Utilisateur se désabonne au moyen de la procédure mise à sa disposition au sein de son compte. Tout mois commencé sera dû.

ARTICLE 12 : Utilisation des Services

En achetant un ou plusieurs Abonnement(s), ou en lisant toute œuvre disponible à titre gratuit, l'Utilisateur déclare utiliser les Sites et les Services en accord avec le droit applicable et les présentes Conditions Générales.

Les Œuvres hébergées sont des fichiers numériques protégés par des dispositions nationales et internationales, notamment en matière de droit d'auteur et de droits voisins.

En conséquence, les Œuvres lues sont exclusivement réservés à un usage privé. Toute utilisation hors de ce cadre est strictement prohibée et notamment la revente, l'échange, la location des fichiers numériques ou leur transfert à un tiers.

L'Utilisateur ne bénéficie que d'un droit d'utilisation personnel, dans le cercle de famille de ces fichiers limités aux indications fournies à l'article 5 des présentes Conditions Générales de Vente. L’Utilisateur ne bénéficie en particulier pas du droit d’effectuer des copies des œuvres sur un support physique (livres, planches, etc.) ou un support digital.

Chaque Utilisateur identifié pour un acte de partage ou de copie non-autorisé se verra sanctionné par une radiation du Site. Toute utilisation à des fins autres expose l'Utilisateur à des poursuites judiciaires de la part des détenteurs des droits.

L'Utilisateur s'engage à ne pas contourner ni porter atteinte au système de protection des fichiers numériques nécessaire à l'utilisation du Service, ni à encourager des tiers à effectuer de tels actes.

Aucune durée d'Abonnement ayant fait l'objet d'une suspension ou d'un blocage ne donnera lieu à un remboursement.

ARTICLE 13 : Résiliation

Yume se réserve la possibilité de clôturer le compte d’un Utilisateur en cas :

Si un Utilisateur supprime son compte, ou si le compte d’un Utilisateur est résilié, celui-ci perd le droit aux Services spécifiques des comptes Créateurs. Si un Utilisateur disposait d’un Abonnement valide au moment de la suppression de son compte, celui-ci ne pourra plus accéder à son Abonnement.

L’Utilisateur ayant supprimé son compte, ou l’Utilisateur dont le compte aurait été résilié, ne pourra en aucun cas demander le remboursement des paiements effectués sur le Site au titre d’abonnement au Service.

L’Utilisateur peut résilier sur le Site son Abonnement à partir du premier jour suivant le début de l'Abonnement dans la rubrique "Mon compte", jusqu'au dernier jour précédant la date de renouvellement de son Abonnement. Tout mois commencé est dû. La résiliation prend effet le dernier jour du mois complet d’Abonnement durant lequel la demande de résiliation a été faite.

ARTICLE 14 : Réclamation – information

Pour toute information, réclamation ou question relative au fonctionnement du Site ou des Services, l'Utilisateur peut s'adresser à Yume par les moyens suivants :

ARTICLE 15 : Protection des données personnelles

15.1. Collecte d’informations : Yume est amené, en tant que responsable de traitement, à collecter des données à caractère personnel de l'Utilisateur afin de gérer ses commandes et de permettre l’utilisation du Site.

Conformément au Règlement Européen sur la Protection des Données du 25 mai 2018 et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès ainsi que d'un droit de rectification, d’opposition, de limitation du traitement, de portabilité des données et, le cas échéant, d’effacement des données le concernant.

L'Utilisateur peut exercer les droits susmentionnés en se connectant à son compte utilisateur avec ses identifiants de connexion.

15.2 Plates-formes sociales : Des boutons de partages sont disponibles sur le Site vers les principaux réseaux sociaux. Si l'Utilisateur choisit de les utiliser, certaines des actions effectuées avec son consentement sur le Site apparaîtront également sur les plates-formes sociales telles que Facebook et Twitter. L'Utilisateur doit consulter les politiques de confidentialité de ces plates-formes sociales car toutes ses activités sur le Site qui seront publiées sur ces plates-formes sociales ne seront plus régies par la politique de confidentialité de Yume.

15.3 Cookies : Lorsque le Client utilise le Site, ces derniers reçoivent et enregistrent des données provenant de son navigateur et peuvent avoir recours à diverses méthodes pour recueillir ces informations comme, par exemple, des cookies.

ARTICLE 16 : Propriété intellectuelle

16.1 Marque, infrastructure et image de Yume-Arts.com : Yume-Arts.com est titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle sur le Site et les Services sous la marque « Yume », et/ou toutes autres marques utilisées par Yume-Arts.com.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, ainsi plus généralement que des autres droits de propriété intellectuelle attachés au Site ou aux Services, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de Yume-Arts.com, est strictement interdite.

Le Site est la propriété exclusive de Yume, titulaire de l'ensemble des droits y afférents. Sauf autorisation préalable et expresse de Yume, il est interdit de copier ou télécharger tout ou partie du Site ou de leur contenu. Yume autorise cependant la création de liens hypertextes vers ledit Site

16.2. Œuvres hébergées sur Yume-Arts.com : Les œuvres hébergées sur le site Yume-Arts.com demeurent la propriété pleine et entière de leurs auteurs tels que défini à l’article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle, ainsi que dans l’ensemble des dispositions du présent code.

Ces œuvres hébergées sont des fichiers numériques protégés par des dispositions nationales et internationales en matière de droits d’auteur. Leur utilisation ne pourra être effectuée que dans un cadre privé, gratuit et dans les conditions et limites exposées dans les présentes Conditions Générales.

En souscrivant au Service de Yume-Arts.com, les Créateurs s’engagent à autoriser la reproduction et la représentation de leurs œuvres dans le cadre de la mise en avant et de la promotion de la plateforme Yume. Au demeurant, leur utilisation pourra également être permise dans le cadre de courte citation par des tiers tel que défini par l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

ARTICLE 17 : Vente à distance

Aucune rétractation ne sera possible pour les périodes successives d’Abonnement, l’Utilisateur pouvant résilier son Abonnement à tout moment, comme il est expliqué au sein des présentes Conditions Générales.

ARTICLE 18 : Responsabilités

18.1 Responsabilités et obligations : Il est expressément entendu que Yume-Arts.com ne pourra en aucune manière être tenue pour responsable d’un quelconque dommage subi par l’Utilisateur et/ou tout tiers du fait :

Des liens hypertextes proposés sur le Site peuvent renvoyer vers d’autres sites ou d’autres informations gérées par des sites partenaires. Dans la mesure où Yume ne peut exercer aucun contrôle sur ces sites, sa responsabilité ne saurait être engagée dans le cas où le contenu desdits autres sites contreviendrait aux dispositions légales et/ou réglementaires en vigueur

18.2 Responsabilités et obligations de l’Utilisateur : L’Utilisateur déclare être informé des contraintes et des limites des réseaux internet. L’Utilisateur sera seul responsable de toute utilisation de son compte utilisateur à moins d’en démontrer l’usage frauduleux par un tiers.

L’Utilisateur s’engage à ne pas contourner ni porter atteinte aux mesures techniques de protection des œuvres des créateurs, ainsi que, le cas échéant, à tout dispositif poursuivant le même objectif et ce, dans le respect des présentes Conditions Générales

Il incombe à l’Utilisateur, comme à tout internaute, de protéger ses équipements techniques notamment contre toute forme de contamination par des virus et/ou tentative d’intrusion, YumeArts.com ne pouvant en aucun cas en être tenue responsable.

ARTICLE 19 : Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes Conditions Générales sont soumises à la loi française. Tout litige survenant à l'occasion de l’utilisation du Site ou d’une commande, et qui ne pourrait pas être résolu de manière amiable entre les Parties, sera de la compétence exclusive des juridictions de Versailles.

Conditions générales d’utilisation et de ventes

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